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L’utilisation du site ProgRugby.TV implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site ProgRugby.TV sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée à tous moments.
2. Description des services fournis
Le site ProgRugby.TV a pour objet de fournir des informations sur les sports populaires : chaînes, heure, formations, résultats…
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Tous les informations indiquées sur le site ProgRugby.TV sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ProgRugby.TV ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
3. Limitations contractuelles sur les données techniques
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4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du propriètaire de ce site.
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5. Limitations de responsabilité
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6. Gestion des données personnelles
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7. Liens hypertextes et cookies
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